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Politique de diffusion des marques de Mozilla.org

jeudi 12 mai 2005 à 10:39

La fondation Mozilla a définit sa politique de diffusion de ces marques et a dans ce but publié un document la décrivant : Mozilla Trademark Policy . Le but de cette politique est de préserver l'image de marque de la fondation, et d'éviter la confusion entre les produits de la fondation, et les produits dérivés, fabriqués par des tiers.

La fondation a donc définit un certain nombre de rêgles pour l'usage de ses marques, pour un site web, un document ou autre article, ainsi que pour la diffusion de versions officielles ou personnalisées de ses produits.

En résumé :

  • Les marques de la fondation Mozilla sont Mozilla, Mozilla.org, Firefox, Thunderbird, Mozilla Suite et XUL. Seul Mozilla est une marque déposée.
  • Vous devez toujours indiquer le nom entier Mozilla Firefox ou Mozilla Thunderbird pour désigner les versions officielles, et pour les distribuer.
  • Si vous recompiler une version d'un produit Mozilla, sans rien changer au niveau du code, des options de compilations et des logos, vous pouvez diffuser votre version sous le nom officiel.
  • Si vous voulez diffuser une version modifiée d'un des produits, vous ne devez pas utiliser le mot Mozilla, et vous devez utiliser les mots "Community Edition". Ainsi, pour une version modifiée de Mozilla Firefox, vous la nommerez "Firefox Community Edition". On peut aussi ajouter d'autres détails : "Firefox Community Edition by Xulfr.org". Une version modifiée est une version qui :
    • est compilée avec des options de compilations différente
    • est compilée pour une architecture non supportée
    • est compilée avec des patches
    • est livrée avec des extensions additionnelles ou avec des paquets de langues non officiels.
  • Vous ne devez pas réutiliser les logos officiels dans une version modifiée.
  • Sur les sites ou document, la première utilisation d'une marque de Mozilla, ou la plus voyante, doit être accompagnée par le symbole ® ou ™ suivant si la marque est déposée ou non. On écrira donc la première fois, Mozilla® Firefox ™ .
  • Les marques doivent être rendu distinct du texte, en les mettant en gras, en italique ou soulignée par exemple.
  • Si vous réalisez un logiciel basé sur les sources de Mozilla, vous ne devez pas dire "basé sur Mozilla Firefox", mais "basé sur les technologies de Mozilla" ou "basé sur les sources de Mozilla"
  • Vous ne devez pas diffuser vos propres extensions ou paquets de langues avec les marques de Mozilla. Vous ne devez pas les nommer non plus avec des noms incluant une marque Mozilla. Donc pas de "Firefox Truc". Par contre, on peut la nommer "Truc pour Firefox".
  • Vous ne devez pas enregistrer un nom de domaine incluant une marque de Firefox, à moins de le demander par écrit à la fondation.
  • Vous pouvez utiliser les logos et tous les visuels de Mozilla pour faire des T-Shirts, autocollant ou autre, mais seulement pour votre usage personnel. Pour en faire le commerce, il vous faut une autorisation.

Cette liste n'est pas complète. Nous vous recommandons donc de lire le document original ainsi que la Mozilla Community Edition Policy pour ceux qui veulent distribuer des versions personnalisés des produits de Mozilla, Ou encore la Mozilla Trademark Policy for Distribution Partners.

Il existe aussi une FAQ pour les questions supplémentaires.

Par Laurent Jouanneau :: Mozilla :: #81 :: rss

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Commentaires

1. jeudi 12 mai 2005 à 19:00, par Calimo

"Sur les sites ou document,... on écrira donc la première fois, Mozilla® Firefox ™"

Ils sont devenus fous ou quoi ?

2. vendredi 13 mai 2005 à 09:00, par Nicolas

"Les marques doivent être rendu distinct du texte, en les mettant en gras, en italique ou soulignée par exemple."

ils sont devenus fous

3. vendredi 13 mai 2005 à 18:44, par DanaKil

en même temps, on peut comprendre qu'ils souhaitent protéger leur marque, aussi bien pour eux que pour le bien de l'utilisateur, mais certains points sont un peu "bourrins" (les ®, ™ et autre)... Ca ne sera de toute façon jamais appliqué sur les petits sites.

4. vendredi 13 mai 2005 à 21:28, par Emmanuel Clément

"Les marques doivent être rendu distinct du texte, en les mettant en gras, en italique ou soulignée par exemple."

Je trouve cela gonflé. L'italique (dans du romain) et le gras (dans du maigre) sont fait pour mettre en valeur, c'est une chose.

Mais dire à l'auteur CE qu'il doit mettre en valeur ou non dans un texte, c'est inadmissible !

Le Register et le Trademark devraient suffirent.

Parce que, si l'on va au bout du raisonnement, Mozilla attachera bientôt ses termes à une police de caractère donnée qu'il faudra également utiliser par obligation dans un corps de texte (composé dans une autre police), comme cela se fait déjà pour d'autres marques.

5. dimanche 15 mai 2005 à 02:30, par shrom

Qu'ils veuillent se protéger contre un fork sauvage qui reprendrait le nom Mozilla © TM, ça se comprend, mais là c'est un peu limite quand même.

6. mercredi 18 mai 2005 à 14:01, par Tobu

Une bonne raison pour faire appliquer ces marques, ce sont les sites comme firefox point fr (un cybersquatteur) ou mozila point org (qui vous vend(!) du mozilla).

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